IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

Base des rapports publiés

Résultats de recherche : - Domaine: PLANIFICATION, Auteur: MALFILATRE, Yves, Mot clé: plan local d'urbanisme

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Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)
ARNOULD, Brigitte

GADBIN, Françoise

MALFILATRE, Yves

PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007702-01
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Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle
MALFILATRE, Yves

MENAGER, Thierry

NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008802-01
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Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick

MALFILATRE, Yves

DORIAN, Claude

GOMEL, Cyril

RAYMOND-MAUGE, Isabelle

MEAUX, Marie-Line

SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008293-01
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